COQ Chauffeur Privacy

Chez COQ Chauffeur, il est important pour nous que vous ayez le choix et le contrôle sur la manière dont nous traitons vos données personnelles. Tous nos produits sont examinés en détail par notre équipe de confidentialité avant leur lancement, vous pouvez donc vous attendre à une confidentialité dès la conception.

Le site accessible à l’adresse www.coq-chauffeur.site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l’utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site et de l’application mobile associée sont soumises aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l'accès à ce Site et l’application mobile associée impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. La personne propriétaire du Site et de l’application mobile associée se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Mentions Légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Mentions Légales liées au Site. Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. Publication Le site : www.coq-chauffeur.site Hébergement

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Vous vous engagez à accéder aux informations figurant sur ce site et sur l’application uniquement pour un usage personnel et professionnel.

Vous ne pouvez utiliser le site et l’application que dans un but légitime ; aucune utilisation, ou détournement n’est autorisé.

Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d’utilisation des marques, logos ou photographies de COQ Chauffeur, de ses filiales ou entités affiliées, ou des sociétés la contrôlant.

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1 - Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques, ...

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site, des Applications ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

2 - Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site et L’application sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, COQ Chauffeur interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données.

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Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les présentes Mentions Légales.

4-Respect de la vie privée

En tant qu'utilisateur du Site et des Applications, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de COQ Chauffeur, de ses filiales, entités affiliées et dirigeants, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

Limitation de responsabilité

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En tant qu'utilisateur du Site et des Applications, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site et les Applications.

COQ Chauffeur et ses contributeurs mettent tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur le Site et L’application soient exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, ils ne sauraient garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus, faux post d’utilisateurs etc .). COQ Chauffeur et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

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Il est à noter que COQ Chauffeur n’entretient aucune relation de subordination ou de relation d'autorité employeur-employé avec les chauffeurs et utilisateurs de l’application et/ou du site internet. COQ Chauffeur met en relation ses utilisateurs qui lors de leur inscription attestent en toute bonne foi, de leur connaissance des règles du métier de transport privé que ce soit en matière de Taxi VTC Ambulancier. COQ Chauffeur ne définit aucunement des tarifs ou des prix des courses et trajets.

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COQ Chauffeur se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du Site et des Applications. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d'optimisation du Site et des Applications, COQ Chauffeur peut décider de modifier les présentes conditions.

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Il est rappelé également que le secret des correspondances et échanges d’information n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet et des réseaux mobiles de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet et/ou les réseaux mobiles.

Le Site et L’application peuvent donner accès à d’autres sites Internet ou applications mobiles de COQ Chauffeur ou de sociétés de Safetravely susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

Responsabilité de l’utilisateur

Les utilisateurs du Site et l’application mobile associée s’engagent à respecter les présentes mentions légales et à utiliser le Site et l’application mobile associée sous leur responsabilité. L’utilisateur est réputé avoir accepté les présentes mentions légales du simple fait de la consultation du Site ou l’application. Toute consultation du Site et de l’application mobile associée emportent acceptation des présentes mentions légales dans leur dernière version. Go COQ Chauffeur ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation du Site. Les utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, COQ Chauffeur ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

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